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Restitution des cotisations Recupel

10.1   Quand avez-vous droit à la restitution des cotisation Recupel? (510000)

Vous pouvez obtenir la restitution des cotisations Recupel en cas d'exportation, d'utilisation pour l'assemblage, de vente avec TVA. étrangère ou de retour de biens défectueux, à condition de satisfaire aux conditions pour la restitution et d'avoir introduit à temps la demande de restitution. Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration trimestrielle (ou mensuelle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle. La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.2   Restitution en cas de vol (510001)

En cas de vol avec preuves à l'appui
si une cotisation a été payée sur les produits volés, une restitution est possible
sur les produits importés qui n'ont pas encore été déclarés, il n'y a pas de perte de cotisation (pas de restitution nécessaire)

Pour les appareils achetés sur le marché belge, une cotisation a été payée au fournisseur, ce qui, de ce fait, donne droit à une restitution.
Lors du contrôle, il est possible de prouver sur la base d'un document officiel de la compagnie d'assurances ou d'un procès-verbal que la cotisation sur ces appareils n'a pu être appliquée et qu'une demande de restitution a été introduite pour les marchandises volées.

En ce qui concerne les produits importés pour lesquels les règles de la nouvelle convention d'adhésion sont appliquées correctement (déclaration lors de la commercialisation en Belgique), aucune déclaration n'a été introduite et par conséquent, une cotisation n'a pas encore été payée.
Lors du contrôle, il est possible de prouver sur la base d'un document officiel de la compagnie d'assurances ou d'un procès-verbal que ces appareils n'ont pu être mis sur le marché par le membre.

10.3   Qui peut prétendre à la restitution des cotisations Recupel et dans quels cas? (510100)

Seules les personnes qui ont payé une cotisation Recupel, soit à Recupel soit à un fournisseur belge, peuvent prétendre à la restitution des cotisations Recupel. Par ailleurs, ces personnes doivent souscrire à une Convention d'adhésion même si elles n'importent ni ne produisent des EEE. Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration trimestrielle (ou mensuelle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle. La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.4   Exportation (511000)

L'importateur ou le producteur a droit à la restitution de la cotisation Recupel qu'il a payée à son fournisseur à l'occasion de l'achat d'appareils électriques ou électroniques en sa qualité d'intermédiaire du client final, et qu'il a depuis exportés à destination d'un particulier ou d'une personne morale établie à l'étranger.

Le droit à restitution des cotisations Recupel existe dès le moment où les appareils sont exportés.

La demande de restitution est en principe exercée par le biais des déclarations mensuelles ou trimestrielles.
Vous pouvez demander la restitution au plus tard le 30 juin d'une année pour l'année calendrier précédente (via l'état récapitulatif annuel).

Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.5   Que signifie export ou exportation? (511100)

Exporter/Exportation sont des termes définis dans la Convention d'Adhésion.

Cela vise l'expédition physique d'un EEE en dehors du territoire belge pour autant que cette expédition puisse être qualifiée comme une livraison intracommunautaire ou une exportation au sens du Code de la TVA.

L'exportation recouvre donc une notion plus large que l'expédition de biens en dehors de l'Union européenne.

10.6   Quelles sont les conditions à remplir afin d'avoir droit à la restitution des cotisations Recupel en cas d'exportation? (511200)

Afin de pouvoir recevoir restitution des cotisations Recupel, il faut que celles-ci aient été payées soit à un fournisseur belge, soit à Recupel sur la base d'une déclaration reprenant les biens mis sur le marché.

La cotisation Recupel ne doit pas avoir été payée par l'acheteur étranger.

Le producteur / importateur, doit pouvoir montrer, à l'aide de preuves suffisantes, que les biens ont effectivement été exportés vers un particulier ou une personne morale établie à l'étranger.
Les documents suivants peuvent être utilisés (liste non exhaustive):
• Les documents de transport ;
• Les documents d'exportation ;
• Preuve du fait que les biens ont été soumis à une TVA étrangère;
• La facture d'achat qui prouve le paiement de la cotisation Recupel;
• La facture de vente adressée dans le pays de dédouanement;
Eventuellement, la preuve que le paiement est effectué depuis l'étranger


Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.7   Comment faire pour les livraisons aux navires? (511210)

Le vendeur a le droit à la restitution (et ne doit dont pas refacturer la cotisation Recupel) si, sur la base de documents d'exportation ou de documents douaniers, il peut démontrer que les marchandises sont facturées à un navire se trouvant dans une zone douanière. Celle-ci n'est pas considérée comme territoire belge et par conséquent, la cotisation Recupel n'est pas redevable.

En l'absence de tels documents, une cotisation Recupel est redevable.

10.8   Est-ce qu'un grossiste / intermédiaire doit payer les cotisations Recupel en cas d'exportation (511300)

A l'achat de biens auprès d'un fournisseur étranger, il vous faudra lui payer une cotisation Recupel, ceci même si les biens sont destinés à être exportés.

Le paiement des cotisations Recupel est une condition nécessaire afin de pouvoir obtenir restitution de ces montants de la part de Recupel.

10.9   Les ambassades et institutions internationales peuvent-elles demander la restitution de la cotisation Recupel des DEEE qu'elles ont exportés? (511400)

Oui, lorsque les ambassades et les institutions internationales exportent des biens électriques et électroniques ou les utilisent à l'étranger à des fins humanitaires (à titre définitif), elles peuvent obtenir la restitution des cotisations Recupel sur présentation des documents attestant de l'exportation.

À cette fin, elles sont toutefois tenues de conclure une Convention d'adhésion l. Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration trimestrielle (ou mensuelle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle. La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.10   Utilisation à des fins d'assemblage (512000)

Le producteur a un droit de restitution pour les cotisations Recupel qu'il a payées à son fournisseur lors de l'achat d'appareils électroniques ou électriques, appareils qu'il destine à un autre usage qu'un usage privé ou un usage analogue en entreprise (p.ex. à des fins d'assemblage dans un nouveau produit, lorsque ces biens sont travaillés, d'une manière ou une autre en nouveaux produits, de par leur fabrication.

Le droit à restitution des cotisations Recupel existe dès que le producteur a utilisé les biens (achetés) pour un usage autre qu'un usage privé ou un usage analogue dans l'entreprise.

Lorsque les biens (achetés) font effectivement partie d'un produit assemblé, ou qu'ils sont travaillés de telle sorte qu'ils participent à la création d'un nouveau produit, de par leur fabrication, le droit à restitution n'existe qu'au moment où le nouveau produit est mis sur le marché.

Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.11   Quelles sont les conditions à remplir pour ouvrir un droit à restitution des cotisations en cas d'usage autres que non professionnel ou analogues dans les entreprises? (512100)

Un droit à la restitution nait lorsque les appareils font partie d'un produit assemblé ou si, au cours de leur processus de fabrication, ils sont transformés en un nouveau produit.

Ceci s'applique même si les appareils soient destinés ou non à un usage professionnel.

Le droit à la restitution des cotisations Recupel n'est uniquement acquis que lorsque le produit est mis sur le marché.

Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

10.12   À l'occasion d'une vente soumise à la TVA étrangère (513000)

L'importateur ou le producteur ont droit à la restitution des cotisations Recupel qu'ils ont payées à leurs fournisseurs à l'achat d'appareils électriques ou électroniques, appareils qu'ils ont depuis, en qualité vendeur final, vendus à un consommateur, opérations pour lesquelles le producteur ou l'importateur a payé une TVA étrangère, sans spécialement que cette vente soit exemptée de TVA en raison d'une exportation (p.ex. vente à distance, livraison avec installation et montage).

Le droit à restitution des cotisations Recupel existe à compter de la vente au consommateur.

La demande de restitution doit être exercé au plus tard le 30 juin de l'année calendrier qui suit celle au cours de laquelle les appareils ont été achetés ou importés avec paiement de cotisations Recupel.
Vous pouvez déjà demander la restitution par le biais de votre déclaration relative au mois où ces appareils ont été vendus avec TVA étrangère.

Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.13   En cas d'appareils défectueux (514000)

L'importateur ou le producteur a le droit à la restitution des cotisations Recupel qu'il a payées à un secteur Recupel lors de la mise sur le marché d'appareils électriques ou électroniques qui lui ont ensuite été rapporté en raison de leur caractère défectueux.
Le droit à la restitution est toutefois alors conditionné:
au fait que le Cocontractant rapporte de manière ad hoc à l'Organisme de Gestion la preuve que les appareils défectueux ont effectivement été exportés en dehors de la Belgique (p.ex. par le biais de documents d'exportation ou de transport) ou
au fait que le Cocontractant se charge lui-même en Belgique de la destruction de ces AEE et que cette destruction est attestée par des moyens probants (p.ex. sur la base d'un contrat avec une entreprise spécialisée dans la gestion des déchets ou par la preuve de la destruction des AEE sous la supervision des services TVA).

La demande de restitution doit être exercée au plus tard le 30 juin de l'année calendrier qui suit celle au cours de laquelle les appareils ont été achetés ou importés avec paiement de cotisations Recupel.
Vous pouvez déjà demander la restitution par le biais de votre déclaration relative au mois où ces appareils ont été vendus avec TVA étrangère.

Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration mensuelle (ou trimestrielle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.14   Appareils sous garantie (515000)

Chaque appareil introduit sur le marché belge doit être déclaré.
En tant qu
importateur/producteur, il vous incombe de déclarer aussi bien lancien que le nouvel appareil (sous garantie) auprès de Recupel.

En ce qui concerne l
appareil défectueux que vous reprenez sous leffet de la garantie, vous pouvez demander la restitution des cotisations Recupel à condition que :
1. vous puissiez montrer de manière suffisante que les EEE défectueux sont effectivement exportés en dehors de la Belgique (ex.: à l
aide de documents dexportation ou de transport).
OU
2. vous vous chargiez vous-même de la destruction des EEE concernés et que vous puissiez prouver cette destruction (ex.: sur base d
un contrat avec une société de traitement de déchets ou par la destruction des EEE défectueux en accord avec les services de la TVA). Il va de soi qu'il n'existe aucun droit de restitution de la cotisation Recupel pour les appareils déposés dans les 'palettes-box de Recupel'.

En ce qui concerne le nouvel appareil, aucune cotisation Recupel ne doit bien entendu être payée par le client. Vous pouvez donc établir une facture nulle.
Nous vous conseillons d
inscrire la mention 'Recupel compris' sur la facture nulle afin de montrer clairement que vous avez rempli votre obligation de déclaration auprès de Recupel.

10.15   Qui vous rembourse la cotisation Recupel? (520000)

Tant dans le cas de biens importés ou produits que dans le cas de biens achetés auprès d'un fournisseur, la cotisation Recupel est remboursée par Recupel.

10.16   Comment recevez-vous le remboursement de la cotisation Recupel? (530000)

Pour pouvoir prétendre à une restitution des cotisations Recupel, vous devez conclure une Convention d'adhésion avec Recupel.

En outre, vous devez introduire à temps une demande de restitution via une déclaration (ou au plus tard via un état récapitulatif annuel). Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration trimestrielle (ou mensuelle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle. La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.17   Quel est le montant de la cotisation Recupel qui vous est restitué? (540000)

Vous avez droit au remboursement du montant de la cotisation Recupel en vigueur pour la mise sur le marché d'une même catégorie de biens au moment de la naissance du droit de restitution.

Il est possible que ce tarif diffère de celui qui a été payé au moment de l'achat de ces appareils. Le membre a la possibilité d'introduire une demande de restitution au moyen de sa déclaration trimestrielle (ou mensuelle). Recupel établit une note de crédit dès que le montant de 500 euros est atteint. Si ce montant n'est pas atteint, une note de crédit sera établie à la fin de l'année calendrier pour le montant cumulé. Toute demande de restitution peut donner lieu à un contrôle. La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.18   Quand expire le droit à restitution? (550000)

Sauf si les Parties conviennent expressément et par écrit du contraire, le producteur ou l'importateur n'a plus droit à restitution des cotisations Recupel et est présumé ne plus avoir droit aux cotisations Recupel qui lui ont été remboursées lorsque:

-          Recupel n'a pas encore reçu, au plus tard le 30 juin d'une année civile, de déclaration annuelle concernant les demandes de restitution des cotisations Recupel relatives aux appareils achetés ou importés au cours de l'année civile précédente et qui ont donné lieu au paiement de cotisations Recupel.

-          si l'information et la documentation que le Cocontractant présente ou a présenté, soit:

o   ne sont pas suffisantes pour étayer le droit à restitution des cotisations Recupel, soit

o   présente d'autres erreurs ou manquements

(a) qui sont de nature à avoir ou à avoir eu une influence directe ou indirecte, de quelque nature que ce soit, sur les cotisations Recupel payées ou devant encore être payées soit à Recupel, soit à un tiers, ou

(b) qui sont de nature à avoir ou à avoir eu une influence directe ou indirecte, de quelque nature que ce soit, sur la restitution des cotisations Recupel.

Recupel et le producteur ou l'importateur en question peuvent éventuellement en convenir autrement.
Dans ces cas, Recupel peut réclamer au Cocontractant les cotisations Recupel remboursées avant l'extinction du droit à restitution (que cela donne lieu ou non à un netting).
Les cotisations Recupel réclamées sont, sans aucune mise en demeure, majorées d'un intérêt égal au taux d'intérêt légal à compter de la date de restitution de ces Cotisations Recupel au Cocontractant.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.19   Suspension de la restitution des cotisations Recupel (560000)

Recupel a le droit de suspendre la restitution des cotisations Recupel si :

  • la somme des cotisations Recupel récupérée par l'importateur ou le producteur au cours des douze derniers mois, majorée du montant des cotisations Recupel dont l'importateur ou le producteur demande la restitution dans la dernière déclaration, excède 2 000,- euros , ou si
  • elle soupçonne que la demande de restitution des cotisations Recupel est incorrecte et/ou frauduleuse.

Recupel paiera cependant ces cotisations Recupel sans délai à l'importateur ou au producteur dès qu'il sera établi que la demande de restitution est légitime et conforme aux conditions générales.

La restitution n'est pas applicable pour les appareils avec cotisation administrative!

10.20   Livraison aux navires (570000)

Livraison aux navires
Le vendeur a le droit à la restitution (et ne doit dont pas refacturer la cotisation Recupel) si, sur la base de documents d'exportation ou de documents douaniers, il peut démontrer que les marchandises sont facturées à un navire se trouvant dans une zone douanière. Celle-ci n'est pas considérée comme territoire belge et par conséquent, la cotisation Recupel n'est pas redevable.

En l'absence de tels documents, une cotisation Recupel est redevable.

 

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