Les six catégories principales à partir du 01/01/2022 sont les suivantes :
- Équipements d’échange thermique
- Écrans, moniteurs et équipements avec écrans d’une surface supérieure à 100 cm²
- Lampes
- Gros équipements (dont l’une des dimensions extérieures au moins est supérieure à 50 cm)
- Petits équipements (dont toutes les dimensions extérieures sont inférieures ou égales à 50 cm)
- Petits équipements informatiques et de télécommunications (dont toutes les dimensions extérieures sont inférieures ou égales à 50 cm)
Vous trouverez la liste des appareils actuelle ici.
Les principes de base essentiels à partir du 1er janvier 2022
Raccourci vers:
La liste d’appareils n’est pas exhaustive, mais illustrative
De nouveaux appareils électr(on)iques sont constamment mis sur le marché. C’est pourquoi la liste des appareils Recupel n’est pas exhaustive. Il s’agit d’une liste illustrative, qui fournit des définitions, des exemples et des exceptions pour les appareils domestiques et professionnels. Depuis le 1er janvier 2022, tous les appareils électr(on)iques doivent être déclarés, sauf indication contraire dans la liste des appareils. Il peut s’agir d’exceptions incluses dans la directive européenne 2012/19/UE ou d’exceptions spécifiquement énumérées par sous-catégorie.
Vous pouvez toujours soumettre une question spécifique sur un appareil à l’aide du formulaire de contact en ligne sur notre site web.
Comment la liste des appareils est-elle structurée ?
Chaque catégorie a un numéro :
- Le premier chiffre représente toujours la catégorie principale européenne.
- Les autres chiffres renvoient aux sous-catégories.
- Les appareils professionnels appartiennent à des sous-catégories dont les 2 derniers chiffres sont supérieurs ou égaux à 50.
L’appartenance d’un appareil à la catégorie principale 4 (une dimension extérieure > 50 cm), à la catégorie 5 (toutes les dimensions extérieures ≤ 50 cm) ou à la catégorie principale 6 (équipements informatiques et de télécommunication avec toutes les dimensions extérieures ≤ 50 cm) dépend de sa taille. Pour chaque appareil appartenant à la catégorie principale 4, vous pouvez trouver le même type d’appareil dans la catégorie principale 5 ou 6. Par exemple, un luminaire dont une dimension extérieure est > 50 cm relève de la sous-catégorie 4.6 et les luminaires dont toutes les dimensions extérieures sont ≤ 50 cm relèvent de la sous-catégorie 5.6.
Pour classer un appareil dans la catégorie principale 4, 5 ou 6, la taille de l’appareil est déterminante.
Quelques conseils :
- Consultez les informations du fabricant.
- Les informations fournies par le fabricant ne sont pas suffisantes ? Basez-vous sur la taille de l’appareil dans sa forme la plus compacte. Les accessoires non électriques ne doivent pas être mesurés, comme les accessoires d’un aspirateur qui peuvent être facilement enlevés. Les câbles doivent être mesurés dans leur forme la plus compacte et non en leur longueur totale.
Si l’une des dimensions (largeur, hauteur, circonférence) de l’appareil dépasse 50 cm, l’appareil est classé dans la catégorie principale 4. Les appareils dont les dimensions extérieures totales sont inférieures à 50 cm appartiennent aux catégories principales 5 et 6.
Voici quelques exemples de la façon de mesurer l’appareil :
L’utilisation prévue de l’appareil est le critère permettant de déterminer si un appareil est domestique ou professionnel. Les appareils pouvant se trouver dans un cadre à la fois domestique et professionnel sont considérés comme des appareils domestiques. Les appareils destinés exclusivement à un environnement professionnel sont considérés comme professionnels. Un appareil est considéré comme un appareil domestique, sauf s’il peut être démontré qu’il est de nature professionnelle.
Afin de pouvoir distinguer les uns des autres, la liste des appareils mentionne explicitement des définitions, exemples et exceptions. Il convient de suivre ces points. Si la liste des appareils n’est pas concluante, déterminez la nature domestique ou professionnelle de l’appareil en suivant les étapes ci-dessous :
Une vidéo d’instruction afin de vous aider lors de vos futures déclarations.
La vidéo fournit une bonne base pour une utilisation optimale du système de déclaration en général.