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Liste des appareils Recupel : De 10 à 6 catégories

Recupel modifie radicalement sa liste d’appareils à partir du 1er janvier 2022. La directive européenne 2012/19/UE relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) nous oblige à faire le rapportage dans six nouvelles catégories principales, au lieu des dix catégories actuelles que Recupel utilise aujourd’hui pour sa liste d’appareils.

Les six nouvelles catégories principales sont les suivantes :

  1. Équipements d’échange thermique
  2. Écrans, moniteurs et équipements avec écrans d’une surface supérieure à 100 cm²
  3. Lampes
  4. Gros équipements (dont l’une des dimensions extérieures au moins est supérieure à 50 cm)
  5. Petits équipements (dont toutes les dimensions extérieures sont inférieures ou égales à 50 cm)
  6. Petits équipements informatiques et de télécommunications (dont toutes les dimensions extérieures sont inférieures ou égales à 50 cm)

Vous trouverez la nouvelle liste des appareils ici. Téléchargez le tableau de conversion pour vous aider à passer de la catégorie actuelle à la nouvelle catégorie Recupel.

Téléchargez le tableau de conversion

Les principaux changements à partir du 1er janvier 2022

La nouvelle liste d’appareils n’est pas exhaustive, mais illustrative

De nouveaux appareils électr(on)iques sont constamment mis sur le marché. C’est pourquoi la liste des appareils Recupel n’est pas exhaustive. Il s’agit d’une liste illustrative, qui fournit des définitions, des exemples et des exceptions pour les appareils domestiques et professionnels. À partir du 1er janvier 2022, tous les appareils électr(on)iques devront être déclarés, sauf indication contraire dans la liste des appareils. Il peut s’agir d’exceptions incluses dans la directive européenne 2012/19/UE ou d’exceptions spécifiquement énumérées par sous-catégorie.

Vous pouvez toujours soumettre une question spécifique sur un appareil à l’aide du formulaire de contact en ligne sur notre site web.

Comment la liste des appareils est-elle structurée ?

Chaque catégorie a un numéro :

  1. Le premier chiffre représente toujours la catégorie principale européenne.
  2. Les autres chiffres renvoient aux sous-catégories.
  3. Les appareils professionnels appartiennent à des sous-catégories dont les 2 derniers chiffres sont supérieurs ou égaux à 50.

L’appartenance d’un appareil à la catégorie principale 4 (une dimension extérieure > 50 cm), à la catégorie 5 (toutes les dimensions extérieures ≤ 50 cm) ou à la catégorie principale 6 (équipements informatiques et de télécommunication avec toutes les dimensions extérieures ≤ 50 cm) dépend de sa taille. Pour chaque appareil appartenant à la catégorie principale 4, vous pouvez trouver le même type d’appareil dans la catégorie principale 5 ou 6. Par exemple, un luminaire dont une dimension extérieure est > 50 cm relève de la sous-catégorie 4.6 et les luminaires dont toutes les dimensions extérieures sont ≤ 50 cm relèvent de la sous-catégorie 5.6.

Modifications des cotisations

Sur la base de la nouvelle classification dans la liste des appareils, certains appareils sont regroupés et affectés à une autre catégorie. Par conséquent, la cotisation de certains appareils va changer.

Dans certaines sous-catégories, la cotisation est déjà calculée sur la base du système pay-as-you-go. Selon ce principe, la cotisation Recupel pour un appareil couvre la totalité des coûts de collecte, de transport et de recyclage de l’appareil lorsqu’il est remis pour traitement. Ce principe s’applique également aux aspirateurs et aspirateurs à eau, aux nettoyeurs de sols, aux écouteurs et aux appareils TIC (Technologies de l’information et de la communication), ce qui modifie leur cotisation.

Tous les boilers électriques et les chauffages à accumulation sont des appareils domestiques dans la nouvelle liste d’appareils. Leur cotisation doit donc également couvrir les coûts de traitement des appareils. Pour les boilers de plus de 50 cm, la cotisation est de 8,2645 € hors TVA et pour les boilers de 50 cm ou moins, elle s’élève à 0,8264 € hors TVA. La cotisation pour les chauffages à accumulation de plus de 50 cm est de 0,8264 € hors TVA.

Les gros blancs à pompe à chaleur doivent être déclarés dans une sous-catégorie distincte 1.3, avec une cotisation de 8,2645 € hors TVA.

 

Ce tableau comprend quelques changements importants dans les cotisations :

Les dimensions d’un appareil déterminent la catégorie

 

Pour classer un appareil dans la catégorie principale 4, 5 ou 6, la taille de l’appareil est déterminante.

Quelques conseils :

  • Consultez les informations du fabricant.
  • Les informations fournies par le fabricant ne sont pas suffisantes ? Basez-vous sur la taille de l’appareil dans sa forme la plus compacte. Les accessoires non électriques ne doivent pas être mesurés, comme les accessoires d’un aspirateur qui peuvent être facilement enlevés. Les câbles doivent être mesurés dans leur forme la plus compacte et non en leur longueur totale.

 

Si l’une des dimensions (largeur, hauteur, circonférence) de l’appareil dépasse 50 cm, l’appareil est classé dans la catégorie principale 4. Les appareils dont les dimensions extérieures totales sont inférieures à 50 cm appartiennent aux catégories principales 5 et 6.

Voici quelques exemples de la façon de mesurer l’appareil :

La différence entre appareils domestiques et professionnels

 

L’utilisation prévue de l’appareil devient le critère permettant de déterminer si un appareil est domestique ou professionnel. Les appareils pouvant se trouver dans un cadre à la fois domestique et professionnel sont considérés comme des appareils domestiques. Les appareils destinés exclusivement à un environnement professionnel sont considérés comme professionnels. Un appareil est considéré comme un appareil domestique, sauf s’il peut être démontré qu’il est de nature professionnelle.

Afin de pouvoir distinguer les uns des autres, la liste des appareils mentionne explicitement des définitions, exemples et exceptions. Il convient de suivre ces points. Si la liste des appareils n’est pas concluante, déterminez la nature domestique ou professionnelle de l’appareil en suivant les étapes ci-dessous :

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