Depuis le 1er janvier 2022, le caractère ménager ou professionnel d’un appareil est déterminé sur la base de l’usage prévu. Les appareils électr(on)iques pouvant être utilisés à la fois dans un environnement domestique et professionnel sont considérés comme des appareils ménagers. Les appareils électr(on)iques exclusivement destinés à un usage professionnel sont, quant à eux, classés comme professionnels. Remarque : Un produit est considéré comme ménager, sauf s’il peut être prouvé qu’il possède un caractère exclusivement professionnel.
Par exemple :
- Un ordinateur portable peut être utilisé aussi bien à domicile qu’au bureau, il est donc considéré comme un appareil ménager (car il n’a pas d’usage exclusivement professionnel).
- Un scanner de codes-barres est utilisé uniquement dans un environnement professionnel, comme un supermarché, et est donc classé comme un appareil professionnel.
- Une machine à café conçue pour un usage professionnel (au bureau, dans un bar, etc.), même si elle est utilisée à domicile, reste considérée comme un appareil professionnel. Dans ce cas, l’utilisation par un particulier constitue une exception non prévue.
Pour vous aider à déterminer l’usage prévu d’un appareil, la liste des appareils fournit des définitions explicites, des exemples et des exceptions qu’il convient de suivre scrupuleusement. Si cette liste ne permet pas de trancher, Recupel a élaboré un guide en trois étapes pour vous aider à déterminer la classification correcte. Il est essentiel de respecter l’ordre des étapes : si la première étape apporte une réponse claire, il n’est pas nécessaire de poursuivre. Consultez le guide ici.
Vous trouverez plus d’informations sur la différence entre les appareils ménagers et professionnels ici. Pour les appareils ménagers, une contribution Recupel "tout compris" est appliquée. Cette contribution couvre la collecte et le traitement des appareils. Pour les appareils professionnels, une contribution Recupel "administrative" est d’application.