À partir du 1er janvier 2027, nous adapterons la cotisation Recupel pour plusieurs catégories de produits. Cette adaptation s’inscrit dans notre transition complète vers le principe du pay-as-you-go. La cotisation sera ainsi alignée sur les coûts réels et actuels de collecte, de transport et de traitement des appareils électriques usagés.
Cela ne signifie pas que toutes les cotisations augmenteront. Certaines catégories fonctionnaient déjà selon ce principe, d’autres pas encore. Par conséquent, certaines cotisations augmenteront, tandis que d’autres resteront inchangées et certaines diminueront.
Nous comprenons que ces changements puissent susciter des questions. C’est pourquoi nous avons rassemblé ici toutes les informations importantes en un seul endroit.
Que fait Recupel avec la cotisation ?
La cotisation Recupel finance un large ensemble d’activités qui permettent aux appareils électriques de bénéficier d’une seconde vie grâce à la réparation, au réemploi ou au recyclage.
- Collecte, enlèvement et traitement
Nous proposons un vaste réseau de collecte gratuit pour les consommateurs. Les appareils collectés sont transportés vers des centres de réemploi et de recyclage où ils sont réparés, réutilisés ou recyclés. - Prévention, sensibilisation et communication
Nous informons les consommateurs et les entreprises sur l’importance du recyclage et sur les bonnes pratiques de collecte. - Enregistrement et reporting
Nous enregistrons les quantités d’appareils mises sur le marché ainsi que leur devenir en fin de vie. Ces données sont ensuite transmises aux autorités régionales.
Qu’est-ce qui change pour moi ?
Toutes les cotisations ne changent pas. Dans le tableau ci-dessous, vous pouvez facilement vérifier les changements applicables à vos produits. Vous pouvez filtrer les résultats, sélectionner les catégories pertinentes et télécharger le tableau correspondant.
Vous ne savez pas dans quelle catégorie se trouve votre produit ? Grâce à notre moteur de recherche, vous pouvez facilement identifier la bonne catégorie de produit.
Quels sont les autres changements ?
Modification de la cotisation administrative pour les appareils professionnels
Pour les appareils professionnels, Recupel applique une cotisation administrative. En effet, Recupel ne prend pas en charge la collecte, le transport et le traitement de ces appareils. Cette cotisation couvre uniquement les coûts liés au reporting, à la communication, à la prévention et à la sensibilisation.
À partir du 1er janvier 2027, cette cotisation administrative passera de € 0,08 TVA comprise (€ 0,0661 hors TVA) à € 0,10 TVA comprise (€ 0,0826 hors TVA).
Cotisation all-in pour les appareils professionnels à échange de température
À partir du 1er janvier 2027, les appareils professionnels à échange de température seront soumis à une cotisation all-in, comme c’est déjà le cas pour les appareils domestiques. Ces équipements sont en effet collectés par Recupel en vue de leur traitement.
Concrètement, la cotisation Recupel applicable aux appareils professionnels à échange de température (catégorie 1.50) sera alignée sur celle de la catégorie domestique 1.1. À partir du 1er janvier 2027, la cotisation pour les catégories 1.50 et 1.1 s’élèvera à € 13,00 TVA comprise (€ 10,7438 hors TVA).
Modification de la catégorie des lave-vaisselles sans pompe à chaleur
À partir du 1er janvier 2027, les lave-vaisselle sans pompe à chaleur devront être déclarés dans la catégorie 4.1.1, aux côtés des lave-linge, sèche-linge et combinés lave-linge/sèche-linge sans pompe à chaleur, au lieu de la catégorie 4.1.2.
Cette modification entraîne également un changement de dénomination pour les catégories concernées :
- Catégorie 4.1.1
- Dénomination actuelle : Gros blanc – textile > 50 cm
- Nouvelle dénomination : Gros blanc – lavage et séchage > 50 cm
- Catégories 4.1.2 et 5.1.2
- Dénomination actuelle : Gros blanc – cuisine
- Nouvelle dénomination : Gros blanc – cuisson
Télécharger la liste des appareils 2027
FAQ - Questions fréquentes
Comment la cotisation Recupel est-elle calculée ?
La cotisation couvre l’ensemble des coûts liés à la collecte, au transport et au traitement des appareils. Elle finance également les actions de sensibilisation, les obligations de reporting et le fonctionnement de Recupel.
Pour les appareils professionnels, à l’exception des équipements à échange de température, une cotisation administrative est appliquée. Recupel ne prend pas en charge leur collecte, leur transport ni leur traitement. Cette cotisation couvre uniquement les coûts de reporting, de communication, de prévention et de sensibilisation.
Pourquoi la cotisation varie-t-elle selon les catégories de produits ?
Chaque appareil est différent. Son poids, les matériaux qui le composent et les processus nécessaires à son recyclage influencent les coûts. C’est pourquoi la cotisation varie selon les catégories de produits.
Pourquoi certaines cotisations augmentent-elles aujourd’hui ?
Lorsque Recupel a été créé en 2001, les coûts réels du recyclage étaient encore peu connus. Il fallait également financer le recyclage des appareils mis sur le marché avant 2001, pour lesquels aucune cotisation n’avait été perçue. Les cotisations étaient donc plus élevées à l’époque afin de constituer des réserves.
Au cours des dernières années, Recupel a progressivement utilisé ces réserves en maintenant les cotisations en dessous des coûts réels. Aujourd’hui, les réserves ont atteint le niveau nécessaire pour garantir la continuité du système. Certaines cotisations doivent donc être adaptées, dans le cadre de la transition complète vers le principe du pay-as-you-go.
Toutes les cotisations augmentent-elles ?
Non. Certaines augmentent, d’autres restent inchangées et certaines diminuent.
À partir de quand les nouveaux tarifs s’appliquent-ils ?
Les nouveaux tarifs s’appliquent aux appareils que vous mettez sur le marché à partir du 1er janvier 2027.
Vous pouvez consulter la nouvelle liste des appareils ici.
Les cotisations continueront-elles à augmenter ?
Nous évaluons chaque année les coûts réels de collecte et de traitement. Des facteurs tels que le prix des matières premières ou les coûts de recyclage peuvent avoir un impact à la hausse comme à la baisse. La liste des appareils et les cotisations associées sont établies sur cette base et approuvées par les autorités régionales.